Mentions légales

Le site MinuteBuzz.com est la propriété et est édité par :

MinuteBuzz SAS, société par actions simplifiée,
SIREN : 528 147 978 R.C.S
Au capital de 16 733 euros,
Dont le siège social est 128 rue La Boétie 75008 Paris

Le Directeur de la publication est Maxime BARBIER, Président de la société éditrice.

Pour toute question sur la société MinuteBuzz, vous pouvez nous envoyer vos questions par email : contact@minutebuzz.com.

Hébergement :

Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société OVH, RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419, dont le siège social est domicilié au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

Traitement des données personnelles :

Les données personnelles concernant l’utilisateur sont destinées à MinuteBuzz. L’utilisateur dispose d’un droit de rectification des données personnelles communiquées lors de son inscription à la newsletter MinuteBuzz.
Il peut rectifier ses données directement sur le site, et à défaut, en contactant MinuteBuzz : contact@minutebuzz.com.
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements de données réalisés à partir du site www.minutebuzz.com ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Droits de marque et droits voisins :

L’ensemble des éléments constituant le site minutebuzz.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et sur les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle).

MinuteBuzz est une marque déposée auprès de l’INPI. L’intégralité du site et de son contenu téléchargeable est la propriété exclusive de la société MinuteBuzz. Aucune reproduction ou représentation même partielle ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de MinuteBuzz.

Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. MinuteBuzz se réserve la possibilité d’exercer toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui porteraient atteinte à ses droits.

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français, qui détermine, au cas par cas, la loi applicable. En l’absence de toute disposition impérative contraire ou en présence d’un choix dans la détermination de la loi applicable, la loi française sera appliquée.